La réglementation RT 2012 en faveur de l’environnement
Dans une perspective de développement durable, la nouvelle règlementation thermique 2012 fixe une consommation conventionnelle moyenne d’énergie primaire de référence annuelle, conformément à la loi Grenelle II.
Elle répond au besoin de confort tout en limitant la consommation maximale d’énergie primaire, pour le chauffage, la ventilation, la production d’eau chaude sanitaire, l’éclairage des locaux.
prise en compte, en amont du projet, des dimensions architecturales (forme, compacité, orientation et organisation des ouvertures du bâtiment), bioclimatiques (intégration des apports solaires et préservation du confort d’été), techniques et économiques.
isolation des toitures, parois et limitation des déperditions thermiques.
choix de matériaux et d’équipements performants.
réduction des consommations énergétiques par rapport aux précédentes réglementations thermiques.
RT2020
TVA Réduite
L’aide à l'accession à la propriété en zone ANRU : TVA à taux réduit.
La vente de logements neufs destinés à la résidence principale et situés dans certains quartiers (quartiers ayant faits l’objet d’une convention avec l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine – ANRU) et dans un périmètre de 300 mètres autour de ces quartiers, peut bénéficier, sous certaines conditions, d’un taux de TVA réduit à 5,5 % à compter du 1er janvier 2014 (contre 20% normalement).
Pour les opérations situées dans un périmètre de 301 à 500 mètres autour d'un quartier ANRU, le taux de TVA applicable est de 20% à compter du 1er janvier 2014. Par mesure dérogatoire les logements situés dans des opérations dont la demande de permis de construire a été déposée au plus tard le 31/12/2013 pourront continuer de bénéficier du taux réduit de TVA à 7%.
BBC
LE LABEL BBC (Bâtiment Basse Consommation)
Dans une perspective de développement durable, le label BBC-effinergie® (Bâtiment Basse Consommation) fixe une consommation moyenne conventionnelle d’énergie primaire de référence annuelle, conformément à l’arrêté ministériel du 3 mai 2007. Il est mis en place pour répondre au besoin de confort tout en limitant en Île-de-France, la consommation maximale d’énergie à 65 kWh/m2 shon/an, pour le chauffage, la ventilation, la production d'eau chaude sanitaire, l'éclairage des locaux.
Prise en compte, dès l’amont du projet, des dimensions architecturales (forme, compacité, orientation et organisation des ouvertures du bâtiment), bioclimatiques (intégration des apports solaires et préservation du confort d’été, exploitation des énergies renouvelables), techniques et économiques.
Isolation renforcée des toitures, parois et limitation des déperditions thermiques.
Choix de matériaux et d’équipements répondant aux exigences du label.
Réduction sensible des consommations énergétiques par rapport à un bâtiment traditionnel.
NF HABITAT*
Nous avons choisi de vous offrir un logement certifié NF Habitat sur cette réalisation. Un logement répondant à un cahier des charges exigeant, qui représente pour vous des bénéfices concrets au quotidien et vous apportera qualité de vie, maîtrise des consommations, sécurité et confort.
L’exigence de cette certification tournée vers l’avenir se traduit par notre engagement dans la qualité de la conception et de la construction de votre logement ainsi que dans le service qui vous est délivré.
*La certification NF Habitat est délivrée par CERQUAL Qualitel Certification, organisme certificateur de l’Association QUALITEL.
NF HABITAT HQETM*
Nous avons choisi de vous offrir un logement certifié NF Habitat HQETM sur cette réalisation. Un logement répondant à un cahier des charges exigeant, qui représente pour vous des bénéfices concrets au quotidien dans le respect de l’environnement.
Qualité de vie Des lieux de vie surs, qui favorisent la santé, des espaces agréables à vivre,
pratiques et confortables, des services qui facilitent le bien-vivre ensemble.
Respect de l’environnement Une utilisation raisonnée des énergies et des ressources naturelles, une limitation
des pollutions et la lutte contre le changement climatique, une prise en compte de
la nature et de la biodiversité.
Performance économique Une optimisation des charges et des coûts.
L’exigence de cette certification tournée vers l’avenir se traduit par notre engagement dans la qualité de la conception, de la construction et de la performance de votre logement, ainsi que dans le service qui vous est délivré.
*La certification NF Habitat HQETM est délivrée par CERQUAL Qualitel Certification, organisme certificateur de l’Association QUALITEL.
*Frais de notaire offerts hors frais liés aux emprunts et à l’établissement du règlement de copropriété. Offre valable du 9 mai au 19 juin 2022, sur une sélection de résidences et de lots, dans la limite des stocks disponibles, non cumulable avec toute autre offre tarifaire en cours.
Travaux en cours 
Livraison 4ème trimestre 2023 
RT2012
TVA Réduite