DUTTLENHEIM

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Le Clos Village

RE2020

The goal of the Environmental Regulation 2020* (RE 2020) is to continue improving the energy performance and comfort of buildings, while reducing their carbon impact. It is based on three main points:

• Continue to reduce the overall consumption of new buildings and improve their energy performance.
• Reduce the impact of new buildings on the climate by taking into account all of the building's emissions over its life cycle, from the construction phase to the end of its life.
• Enable residents to live and work in a place that is adapted to future climatic conditions, while pursuing the objective of comfort in summer.

*The RE 2020 concerns all housing for which the building permit has been submitted from January 1, 2022.

Reduced VAT

Home ownership assistance in the ANRU zone (Agence Nationale pour la Renovation Urbaine [ANRU] - National Agency for Urban Renovation): Reduced VAT rate

The sale of new dwellings for primary residence and located in some neighborhoods (neighborhoods forming part of an agreement with the National Agency for Urban Renovation - ANRU) and within 300 meters around these neighborhoods can benefit, under certain conditions, from a reduced VAT rate at 5.5% from 1 January 2014 (against 20% normally).

For operations within 301 to 500 meters around an ANRU neighborhood, the VAT rate is 20% from 1 January 2014. By derogation, dwellings in operations whose application for building permit has been submitted no later than the 12/31/2013 will continue to benefit from the reduced VAT rate at 7%.

NF HABITAT*

We have chosen to offer you an NF Habitat certified housing on this development. A housing that meets a demanding set of specifications, which represents for you concrete benefits in your daily life and will bring you quality of life, control of consumption, safety and comfort.

The requirements of this forward-looking certification are reflected in our commitment to the quality of the design and construction of your housing, as well as in the service provided to you.

*NF Habitat certification is issued by CERQUAL Qualitel Certification, the certification body of the QUALITEL Association.

NF HABITAT HQE^TM*

We have chosen to offer you an NF Habitat HQE^TM certified housing on this development. A housing that meets a demanding set of specifications, which represents for you concrete benefits in your daily life in an environmentally responsible manner.

The requirements of this forward-looking certification are reflected in our commitment to the quality of the design, construction and performance of your housing, as well as in the service provided to you.

*NF Habitat HQE^TM certification is issued by CERQUAL Qualitel Certification, the certification body of the QUALITEL Association.

Dispositif Jeanbrun

Avec le dispositif JeanBrun, bénéficiez d’un amortissement fiscal de 3,5 à 5,5 % sur jusqu’à 80 % du prix du logement et optimisez la rentabilité de votre investissement locatif.

Découvrez le pack Épargnissime et cumulez les avantages pour votre investissement.

En savoir plus : https://www.promogim.fr/jeanbrun

Location nue classique

La location nue consiste à louer un logement vide sur le long terme, avec une gestion simple et des revenus stables.

Elle permet de déduire les charges et de réduire ses impôts grâce au mécanisme du déficit foncier.

En savoir plus : https://www.promogim.fr/location-nue

BRS

The BRS, Bail Réel Solidaire* (Solidarity Real Lease), leasehold arrangement is a way to become the owner of your apartment at a much more affordable price. In concrete terms, you own the apartment but the land remains the property of the Organisme Foncier Solidaire. You can thus benefit from a price up to 40%* less expensive than a traditional purchase in a new housing. Do not hesitate to contact our agents to determine if you are eligible.

*See details and conditions in sales outlet.

PTZ

Le PTZ (Prêt à Taux Zéro) est un prêt complémentaire facilitant l’acquisition par un primo-accédant d’un logement neuf situé dans un immeuble collectif. Les intérêts sont pris en charge par l’État, sans frais de dossier.

Les avantages du PTZ 2024 :

• Le financement jusqu’à 50 % de l’achat d’un logement neuf (selon la zone géographique, les revenus de l’emprunteur et la composition du foyer)
• Une durée de remboursement variable (de 10 à 15 ans) comprenant une période de différé de remboursement (0, 2, 8 ou 10 ans selon les revenus)
• Un allongement de prêt, sur 20 ans au moins, afin de réduire le montant des mensualités des prêts

Conditions et éligibilité :

• Ne pas avoir été propriétaire de sa résidence principale au cours des deux dernières années précédant la demande de prêt
• Occuper le logement à titre de résidence principale pendant au moins 6 ans
• Respecter des plafonds de ressources (le montant varie en fonction du nombre de personnes logées et de la zone géographique du logement)

LMNP

La location meublée non professionnelle vous offre un rendement potentiel intéressant tout en vous faisant bénéficier d’une fiscalité avantageuse. Deux possibilités s’offrent à vous :

Le régime micro-BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux)
En optant pour le régime micro-BIC, un abattement de 50% au minimum est effectué sur les recettes. Vous n’êtes donc imposés que sur la moitié de vos loyers.

Le régime réel
Avec le régime réel, vous déduisez de vos loyers l’ensemble des charges locatives et vous pouvez également appliquer le principe d’amortissement ce qui peut générer davantage de déductions fiscales.

LLI

Intermediate Rental Housing Investment * (ILI) for individuals, previously reserved for institutional investors, is now open to everyone. It allows you to build a high-performing real estate portfolio while benefiting from unique advantages :

• A purchase price below market value, with reduced VAT at 10%.
• Attractive tax benefits: Property tax is reimbursed in the form of a tax credit for up to 20 years.
• Secured rental income: Rent covers a significant portion of the housing cost.
• An optimal legal framework.
• A savings plan with a social impact.

*Subject to conditions. Please consult your sales advisor for full details.

Découvrez le Pack Facility

FACILissime

Profitez du Pack FACILissime, l’offre la plus sûre pour accéder à la propriété en toute simplicité :

• Seulement 500 € à la réservation
• Un paiement différé*** pour plus de souplesse

Moins d'intérêts, plus de budget

Le règlement est réparti en deux temps :

• ✔ 30 % du prix à la signature de l’acte chez le Notaire
• ✔ 70 % à la livraison de votre logement

Concrètement, cela signifie que vous n’avez pas à financer la totalité du bien immédiatement.

• ➥ Vous limitez l’avance de trésorerie pendant la construction
• ➥ Vous réduisez le montant des intérêts intercalaires
• ➥ Vous préservez votre capacité financière pendant toute la durée du projet

Un financement personnalisé vous permet d’accéder à la propriété avec des mensualités en adéquation avec vos capacités financières.
Grâce aux solutions proposées par nos partenaires financiers, le remboursement de votre crédit ne débute qu’à la livraison de votre logement
Cette souplesse rend votre projet plus progressif et plus maîtrisé.

Réservation avec un dépôt de garantie de 500 €, valable sur une sélection de programmes et de logements. Voir conditions auprès de votre conseiller commercial. ***Offre de « paiement différé » 30/70 soumise à conditions, valable sur une sélection de programmes et de logements : 30 % du prix de vente à la signature de l’acte authentique et 70 % à la livraison, sous réserve de l’obtention du prêt garantissant le paiement à terme des 70 %. Consultez les programmes éligibles sur promogim.fr et les conditions détaillées auprès de votre conseiller commercial.