A Osny, votre futur appartement entouré de nature et proche de tout
Aux portes du centre-ville et de la gare SNCF
A 2 pas des écoles et collège
A 8 min* des commerces
Un domaine verdoyant
Appartements avec balcon, loggia ou terrasse pour tous
TVA réduite à 5,5%(1) au lieu de 20%
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Au Nord de Cergy, à l’Ouest de Pontoise, Osny profite pleinement de la dynamique de la ville nouvelle tout en conservant son âme de village. Aux portes du centre-ville et de la gare SNCF, la Ville a engagé la transformation complète du groupe scolaire et du stade pour créer un nouveau quartier vivant et familial. « Le Domaine » y tient une place de choix, s’implantant sur le site de l’ancienne école. Ainsi, la réalisation est située en face d’un établissement qui regroupe maternelle, élémentaire et centre de loisirs. Le collège est à 9 minutes* à pied. Les commerces du centre-ville (boulangerie, pharmacie, coiffeur…) se rejoignent en moins de 8 minutes*. Quant à la gare RER d’Osny, elle n’est qu’à 6 minutes*.
Conçue comme un véritable hameau à l’architecture classique, typique du Vexin, « Le Domaine » se décline en petits immeubles entourés de verdure. Ses appartements, prolongés par un balcon, une terrasse ou une loggia, profitent de belles expositions et d’agréables vues sur jardins.
*Temps à pied donnés à titre indicatif. Source Google Maps. (1) TVA à taux réduit de 5,5 %, sous réserve que les conditions soient remplies (résidence principale de l’acquéreur - plafonds de ressources du réservataire à respecter).
Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr
L’objectif de la Réglementation Environnementale 2020* est de poursuivre l’amélioration de la performance énergétique et du confort des constructions, tout en diminuant leur impact carbone. Elle s’articule autour de trois principaux axes :
Poursuivre la baisse des consommations globales des bâtiments neufs et améliorer leur performance énergétique.
Diminuer l’impact sur le climat des bâtiments neufs en prenant en compte l’ensemble des émissions du bâtiment sur son cycle de vie, de la phase de construction à la fin de vie.
Permettre aux occupants de vivre dans un lieu de vie et de travail adapté aux conditions climatiques futures en poursuivant l’objectif de confort en été.
*La RE 2020 concerne tous les logements dont le permis de construire a été déposé à partir du 1er janvier 2022.
TVA Réduite
L’aide à l'accession à la propriété en zone ANRU : TVA à taux réduit.
La vente de logements neufs destinés à la résidence principale et situés dans certains quartiers (quartiers ayant faits l’objet d’une convention avec l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine – ANRU) et dans un périmètre de 300 mètres autour de ces quartiers, peut bénéficier, sous certaines conditions, d’un taux de TVA réduit à 5,5 % à compter du 1er janvier 2014 (contre 20% normalement).
Pour les opérations situées dans un périmètre de 301 à 500 mètres autour d'un quartier ANRU, le taux de TVA applicable est de 20% à compter du 1er janvier 2014. Par mesure dérogatoire les logements situés dans des opérations dont la demande de permis de construire a été déposée au plus tard le 31/12/2013 pourront continuer de bénéficier du taux réduit de TVA à 7%.
NF HABITAT*
Nous avons choisi de vous offrir un logement certifié NF Habitat sur cette réalisation. Un logement répondant à un cahier des charges exigeant, qui représente pour vous des bénéfices concrets au quotidien et vous apportera qualité de vie, maîtrise des consommations, sécurité et confort.
L’exigence de cette certification tournée vers l’avenir se traduit par notre engagement dans la qualité de la conception et de la construction de votre logement ainsi que dans le service qui vous est délivré.
*La certification NF Habitat est délivrée par CERQUAL Qualitel Certification, organisme certificateur de l’Association QUALITEL.
NF HABITAT HQETM*
Nous avons choisi de vous offrir un logement dont la certification NF Habitat HQETM* est en cours sur cette réalisation. Un logement répondant à un cahier des charges exigeant, qui représente pour vous des bénéfices concrets au quotidien dans le respect de l’environnement.
Qualité de vie Des lieux de vie surs, qui favorisent la santé, des espaces agréables à vivre,
pratiques et confortables, des services qui facilitent le bien-vivre ensemble.
Respect de l’environnement Une utilisation raisonnée des énergies et des ressources naturelles, une limitation
des pollutions et la lutte contre le changement climatique, une prise en compte de
la nature et de la biodiversité.
Performance économique Une optimisation des charges et des coûts.
L’exigence de cette certification tournée vers l’avenir se traduit par notre engagement dans la qualité de la conception, de la construction et de la performance de votre logement, ainsi que dans le service qui vous est délivré.
*La résidence est en cours de certification NF Habitat HQETM. Cette certification est délivrée par CERQUAL Qualitel Certification, organisme certificateur de l’Association QUALITEL.
BRS
Le BRS, Bail Réel Solidaire*, est un moyen de devenir propriétaire de votre appartement et ce, à un prix nettement plus abordable. Concrètement, vous êtes propriétaire de l’appartement mais le terrain reste la propriété de l'Organisme Foncier Solidaire. Vous pouvez ainsi profiter d’un prix allant jusqu’à 40%* moins cher qu’un achat classique dans le neuf. N’hésitez pas à contacter nos conseillers afin de déterminer si vous êtes éligibles.
*Voir détails et conditions sur l’espace de vente.
LE DISPOSITIF PINEL
Le dispositif d’aide à l’investissement locatif Pinel incite les particuliers investisseurs à proposer des logements neufs à la location en contrepartie d’une réduction d’impôts allant jusqu’à 17,50% du prix d’acquisition du logement.
Le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales. Le dispositif PINEL entre dans le calcul du plafonnement global de certains avantages fiscaux. L’équilibre économique d’un investissement locatif peut être soumis à des risques liés à la baisse ou à la perte des recettes locatives, à l’évolution des charges de copropriété et à l’évolution du marché immobilier à l’échéance de l’engagement de location.
PINEL +
Afin de bénéficier du dispositif Pinel +, en plus des conditions requises pour le Pinel classique, le logement doit satisfaire aux critères suivants :
Être situé dans un quartier prioritaire de la ville (QPV).
Et/ou répondre à des critères spécifiques, à savoir :
Atteindre les normes de performance énergétique et environnementale de la réglementation RE 2020. À partir de 2024, il devra également obtenir une classification énergétique A* dans le Diagnostic de Performance Energétique (DPE).
Respecter des critères de qualité d'usage, tels que :
Bénéficier d'une double orientation (à partir du 3 pièces).
La location meublée non professionnelle vous offre un rendement potentiel intéressant tout en vous faisant bénéficier d’une fiscalité avantageuse. Deux possibilités s’offrent à vous :
Le régime micro-BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux) En optant pour le régime micro-BIC, un abattement de 50% au minimum est effectué sur les recettes. Vous n’êtes donc imposés que sur la moitié de vos loyers.
Le régime réel Avec le régime réel, vous déduisez de vos loyers l’ensemble des charges locatives et vous pouvez également appliquer le principe d’amortissement ce qui peut générer davantage de déductions fiscales.
TVA Réduite 
